La prochaine réunion du Conseil communautaire se tiendra :

 

Lundi 15 juillet à 19h00

Salle Polyvalente

Sous-Bas

74490 ONNION

 

En vue de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

 

AFFAIRES GENERALES

ü Election du secrétaire de séance ;

ü Approbation du compte-rendu du 17 juin 2024 ;

ü Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau ;

 

FINANCES PUBLIQUES

-          Confirmation des attributions de compensation AC pour l’année 2024 ;

-          Signature d’un protocole transactionnel – marché de collecte des ordures ménagères en Porte-à-Porte

 

ADMINISTRATION GENERALE

-          Achat d’une parcelle dans le prolongement de la zone d’activités ZAE le Taney ;

-          Validation du projet d’aménagement de la ZAE et signature d’un avenant contrat de Maitrise d’œuvre ZAE le Taney ;

-          Modification de représentation à l’Office de Tourisme Môle et Brasses ;

 

RESSOURCES HUMAINES

-          Modification du régime indemnitaire de la Communauté de Communes ;

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

-          Calendrier des prochaines réunions ;