La prochaine réunion du Conseil communautaire se tiendra :
Lundi 15 juillet à 19h00
Salle Polyvalente
Sous-Bas
74490 ONNION
En vue de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
ü Election du secrétaire de séance ;
ü Approbation du compte-rendu du 17 juin 2024 ;
ü Information au conseil concernant les décisions prises par le Président et le Bureau ;
FINANCES PUBLIQUES
- Confirmation des attributions de compensation AC pour l’année 2024 ;
- Signature d’un protocole transactionnel – marché de collecte des ordures ménagères en Porte-à-Porte
ADMINISTRATION GENERALE
- Achat d’une parcelle dans le prolongement de la zone d’activités ZAE le Taney ;
- Validation du projet d’aménagement de la ZAE et signature d’un avenant contrat de Maitrise d’œuvre ZAE le Taney ;
- Modification de représentation à l’Office de Tourisme Môle et Brasses ;
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du régime indemnitaire de la Communauté de Communes ;
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- Calendrier des prochaines réunions ;